Actualités

PLU
En cliquant sur les liens ci-dessous, vous trouverez diverses informations sur le PLU de la commune

pdfOrientation d'Aménagement de la Programmation du PLU de Velesmes-Essarts
pdf
Présentation réunion publique du 13/11/2018
pdf
Règlement du PLU
pdfZonage PLU 

Lien concernant l'élaboration du PLU voté lors de la séance du 14 novembre 2015
Elaboration PLU 14/11/2015


* Sécheresse : Le Doubs en alerte renforcée *
pdfSécheresse 2018


Vente de sapin de Noël 2018
pdf
Sapin de Noël


pdf CI/Passeport


En cliquant sur le lien ci-dessous
vous trouverez l'avis Enquête d'Utilité Publique du SIAEP
(Syndicat Intercommunal d'Adduction d'Eau Potable)

pdf 
SIAEP


 Transport de personnes. Infos ici
Plan du parcours




  Location salle des fêtes à Velesmes-Essarts

La salle des fêtes de la commune de Velesmes-Essarts vous permet
d'organiser des manifestations ou cérémonies (baptême, mariage, soirée privée...).

Nous mettons à la disposition du loueur les chaises ainsi que les tables rectangulaires
pour 160 personnes assises ou 197 personnes debout.

 

imgp2565_300

La "Maison Pour Tous" de Velesmes-Essarts peut-être louée uniquement par :

   - les habitants de Velesmes-Essarts
   - Les habitants de Grandfontaine, Montferrand-le-Château, Dannemarie-sur-Crête,
   - Torpes et Osselle Routelle
  
- Les habitants de la Communauté de Communes du Val Saint Vitois (C.C.V.S.V.)

La Mairie propose 2 types de location. Une formule "semaine" et une formule "week-end" .
La formule week-end court du vendredi à 11 heures au lundi suivant à 11h.

____________________

Pour enregistrer officiellement votre demande de location, il vous faut

   - Récupérer le contrat de location de la salle en Mairie et l'avoir rendu signé
   - Fournir un justificatif de domicile
   - Fournir votre attestation d'assurance
   - Déposer en Mairie les différentes cautions
   - Payer la location

 pdf Contrat de location en semaine

 Contrat de location week-end

           Les documents ci-dessus sont des "Spécimens" et ne sont en aucun cas
           les originaux, mais vous pouvez les consulter en cliquant sur les liens

 

xt4a9832_510



Accueil

Mentions légales

Contact


Mairie de Velesmes-Essarts 25410
Développement : RB